CSA-SD du lundi 22 juin 2026

Pour l’administration : M. Audy (DASEN), M. DRAULT ( IEN adjoint), Mme Bellanger (Cheffe de division PRHAG), M. Trocherie (D3E)
Invitée : Sandrine Hubert (CPC généraliste – Plan départemental de formation ou PDF)
La délégation FO : Hélène Colnot, Stève Gaudin, Cécile Pichon
Autres organisations : FSU (3), CGT (2), UNSA (2)

La déclaration FO

En préambule, le DASEN a présenté très rapidement son PDF et réexpliqué le lien entre les constellations et résidences, le projet d’école et les évaluations d’école. Lire à ce sujet le courrier FO au DASEN

Intervention FO lors de ce CSA à propos de la formation continue

La délégation FO a rappelé, comme chaque année, que la notion d’animation pédagogique obligatoire n’existe toujours pas, et que les formations “institutionnelles”, ne peuvent pas être imposées. Nous n’avons pas été contredits ce qui légitime notre action syndicale constante pour le respect des droits et obligations statutaires des PE.

Pourtant, le DASEN veut passer aux forceps pour imposer les formations dites “institutionnelles” : constellations PPCR, volets évaluations d’école, École inclusive, valeurs de la République et désormais les fameuses résidences pédagogiques…

Désormais avec le volet accompagnement de PPCR (que FO n’a pas signé), les collègues subissent des dispositifs qui ne relèvent pas de la formation et qui sont parfois maltraitants et culpabilisants, à l’instar des évaluations d’école.

En effet, cette année, des collègues qui n’ont pas souhaité prendre part à l’évaluation d’école se sont vu imposer la procédure. L’administration, reconnaissant que l’évaluation d’école n’était pas obligatoire, a procédé seule à l’évaluation et maintient qu’aucune sanction n’a été prise. Pourtant, le non-consentement clairement exprimé par les équipes n’a pas été respecté. FO a martelé que cette politique de l’intimidation contribuait au mal-être chez les collègues. 

L’intervention FO à ce propos lors de ce CSA : “Cette année encore, vous élargissez à des dispositifs managériaux, qui ne relève pas de la formation, qui mettent à mal les collègues et les écoles, à l’image des évaluations d’école. Là encore, vous avez choisi le passage en force en maintenant ce dispositif là où les équipes avaient clairement exprimé leur opposition. Dans plusieurs écoles, les personnels ont eu le sentiment que leur position collective était ignorée, ce qui a profondément dégradé le dialogue professionnel et alimenté les risques psychosociaux sur lesquels nous vous alertons régulièrement. Cette situation est d’autant plus inacceptable cette année puisque vous avez décidé de maintenir des évaluations d’école dans des établissements dont les équipes avaient clairement exprimé leur refus de s’engager dans cette démarche et n’y ont, de fait, pas participé.
Vous avez ainsi choisi de poursuivre ces évaluations en passant outre la position des personnels, allant jusqu’à faire établir des rapports d’évaluation alors même qu’aucun enseignant de l’école concernée n’avait souhaité prendre part au dispositif. Une telle méthode est contraire au respect dû aux agents et au dialogue professionnel. Comment ne pas s’interroger sur la question même du consentement ?
Les collègues concernés ont vécu cette situation comme une négation de leur expression collective et de leur autonomie professionnelle, générant un profond sentiment de dépossession, voire d’humiliation, ainsi qu’une souffrance au travail que notre organisation syndicale ne peut que dénoncer.
FO vous rappelle que les fonctionnaires sont placés dans une situation statutaire et réglementaire. Leurs droits et obligations sont définis par les textes en vigueur et non par des orientations politiques ou des recommandations, quelles qu’elles soient.
Force est de constater que vous avez fait le choix du passage en force, fragilisant davantage encore des équipes et des agents déjà éprouvés par la situation de l’École publique et le manque de moyens. Nous vous demandons par conséquent de mettre un terme à ces pressions et à ces méthodes imposées, qui portent atteinte aux conditions de travail et au respect dû aux personnels.”

Le SNUDI-FO 53 est et sera à vos côtés pour faire respecter votre statut. Le syndicat vous rappelle que chaque PE peut déduire 9 heures de ses heures de formation (peu importe qu’elles soient institutionnelles ou non) en participant aux nombreuses Réunions d’Information Syndicale (RIS) organisées chaque année par le syndicat majoritaire du département.

La délégation FO a rappelé lors de cette réunion du CSA les revendications des collègues :
– Le libre choix des 18h d’animations pédagogiques ;
– Le libre choix des stages de formation ;
– Le caractère strictement facultatif de la co-observation, des visites des CPC, ou de la mise en oeuvre de séances, dans le cadre des constellations PPCR mais aussi des résidences pédagogiques (obtenu par FO et confirmé à nouveau lors de ce CSA)
– Le respect de la liberté pédagogique ;
– Le respect de nos obligations réglementaires de service ;
– Le retrait de PPCR et l’abandon des constellations qui en découlent
– L’abandon des évaluations d’écoles

De plus, FO a rappelé qu’il était inacceptable de faire peser sur les équipes enseignantes la responsabilité des résultats aux évaluations nationales. Les difficultés rencontrées par les élèves trouvent notamment leur origine dans les choix budgétaires et l’insuffisance des moyens alloués à l’École. Elles ne sauraient en aucun cas remettre en cause l’engagement et le professionnalisme des professeurs des écoles.

Cité éducative 

Le directeur académique nous informe avoir déposé un dossier en vue de la création d’une cité éducative autour de l’école Badinter, classée REP+. FO désapprouve cette annonce réalisée sans aucune concertation préalable avec les collègues concernés. Le DASEN a expliqué avoir agi rapidement et a même indiqué que nous devrions en être « contents » !

FO s’oppose fermement à ce projet de cité éducative. Le syndicat considère ce dispositif comme une nouvelle étape de la territorialisation de l’École publique. Le syndicat alerte les collègues sur la volonté du DASEN d’implanter ce dispositif à Laval. Pour FO, celui-ci remet en cause le cadre national de l’Éducation nationale en plaçant les écoles dans un réseau piloté par le principal du collège, avec une implication accrue des collectivités territoriales et de partenaires extérieurs. Cette organisation risque d’affaiblir le rôle des directeurs d’école, les garanties statutaires des personnels et l’égalité de traitement des élèves et des personnels sur l’ensemble du territoire. Le SNUDI-FO 53 appelle donc les collègues à la vigilance et à la mobilisation contre ce projet, qu’il considère comme une déclinaison de « l’École du futur » promue par le gouvernement, et de “l’école de demain” voulue par le DASEN.

Nous ne connaissons pas l’avis des autres organisations silencieuses à ce sujet.

(Lire à ce sujet notre intervention en CSA de mai 2025)

Le plan de formation (PDF) n’a pas été adopté. Pour rappel, cet avis est consultatif.

Votes sur le PDF : 
Abstention : UNSA et CGT
CONTRE : FSU et FO

 Questions diverses FNEC-FP FO 53

Questions et demandes envoyées par FO en amont du CSA

1-Observatoire des dynamiques rurales et territoriales (ODRT) et « l’école de demain »

FO réaffirme son opposition à ce que le directeur académique avait appelé « l’école de demain » en CSA de juin 2025. Comme nous le redoutions ces nouvelles expérimentations participent du démantèlement des écoles rurales. 
FO demande l’arrêt de ce démantèlement mis en œuvre par l’ODRT, et le respect des instances réglementaires, officielles et représentatives des personnels, comme des élus (CSA, CDEN) et donc la fin de l’ODRT en Mayenne.

2- PES et listes complémentaires 

La FNEC-FP FO constate que les besoins sont toujours importants dans les établissements et services. Dans le premier degré, les remontées du terrain font apparaître des besoins significatifs pour maintenir des effectifs adaptés dans les classes, procéder aux ouvertures nécessaires, renforcer les RASED, remplacer toutes les absences, et augmenter le nombre d’enseignants référents.

Dans un contexte où les moyens alloués restent insuffisants pour répondre à ces besoins, la FNEC FP-FO considère que l’ouverture de la liste complémentaire du CRPE constitue une mesure indispensable pour permettre le recrutement de personnels supplémentaires et améliorer les conditions d’enseignement des élèves ainsi que les conditions de travail des personnels.

Les SNUDI-FO de l’académie de Nantes ont donc demandé à Madame la Rectrice si elle entendait recruter tous les candidats sur liste complémentaire des CRPE. (Courrier adressé en copie à Monsieur le directeur académique)

La FNEC-FP FO 53 demande le recrutement de tous les candidats des listes complémentaires et leur réabondement immédiat pour répondre aux besoins (FO estime à au moins 99 le nombre de postes manquants pour le département de la Mayenne)

Réponse : nos responsables administratifs indiquent que des listes complémentaires ne seraient recrutées qu’ en cas de besoin et pour la vacance des postes ce qui n’est pas acceptable.

Le SNUDI-FO a réuni les lauréats du concours sur listes complémentaires jeudi 18 juin. Ils ont adopté une motion que nous avons transmise au DASEN, et lui avons à nouveau demandé d’intervenir auprès de la Rectrice pour le recrutement de toutes les LC.

3- FO souhaite savoir comment sera organisée la formation des PES l’année prochaine ? Combien sont recrutés au concours L3 dans le département ? Combien en M2 ? seront à 50% en classe l’an prochain ?

L’organisation pour l’année prochaine reste encore assez floue. La Mayenne devrait accueillir 30 PES à temps plein et 6 autres à mi-temps. Ces PES devraient connaître leur affectation d’ici mi-juillet.

4- FO souhaite savoir combien de PEMF sont finalement prévus à la rentrée ?

Dans l’attente d’une précision des services et qui nous sera envoyée, nous savons que 3 PEMF seront à Germaine Tillion
(1 déchargé à 33%, 1 décharge à 25% + 12,5% soit 37,5 %.)

5- FO souhaite connaître le nombre de démissions de PE sur cette année scolaire ? Combien de démissions de PES en 2025-2026 ?

Il y a eu 7 départs cette année : 1 rupture conventionnelle, 6 démissions (5 après disponibilité, 1 suite à un congé longue durée)
Il n’y a pas eu de démission de PES cette année.

5- Suite à l’annonce des résultats CAPPEI, FO souhaite connaître les modalités qui président aux prises de décisions ? Combien de collègues PE ont demandé à partir en formation CAPPEI ? Combien de certifiés ? Combien d’agrégés ? Combien de PLP ?

Il y avait 12 candidats et seulement 5 retenus ( uniquement des ULIS école), 4 partiront effectivement en formation. Nous attendons des précisions des services que nous ferons suivre.

6- FO souhaite savoir quels IEN seront affectés sur les circonscriptions pour l’année scolaire 2026-2027 ?

MNO : Mme LE MEUR
MNE : M. LETOURNEUX
MSE : Mme FREMONT (Annabelle) – IEN qui vient du 49
MSO : Mme ROUSSELIN
LAVAL agglo : M. GALOU

L’IEN adjoint au DASEN part en retraite, nous ne savons pas encore à ce jour qui le remplacera.

7- AESH : 

Les besoins sont importants et si le rectorat a autorisé le recrutement de 9,2 ETP pris sur l’enveloppe du 44, ces moyens devront logiquement être rendus. Si avec la mutualisation imposée par les PIAL l’accompagnement mutualisé n’est pas précisément défini, des consignes sont manifestement données pour réduire encore cet accompagnement de 12h, nous sommes passés à 8h et désormais ce seraient 6h. Si c’est confirmé les conséquences seront importantes pour les AESH (affectation, temps de travail, plus de mutualisation, plus d’établissements…) 

FO voudrait savoir si le directeur académique confirme cette tendance à baisser encore le temps d’accompagnement pour les AESH mutualisés ?

Le DASEN indique qu’il n’existe pas de tendance particulière en Mayenne. Pour autant, dans le premier degré, les notifications individuelles représentent un accompagnement d’environ 16 heures hebdomadaires. Cette situation est d’autant plus préoccupante que le DASEN doit restituer 9,2 ETP, une décision particulièrement inéquitable alors même que le département est déjà fortement déficitaire en moyens d’accompagnement et ne pourrait, en l’état, répondre à l’ensemble des notifications si celles-ci devaient être pleinement mises en œuvre.

Les notifications mutualisées sont attribuées au regard des moyens qu’il reste et correspondent, en moyenne, à un accompagnement de 8 heures hebdomadaires dans le premier degré et de 5 heures dans le second degré.

8- Moyens de remplacement liés aux retraites progressives, aux départs en retraite en cours d’année dans le 1er degré et au nouveau congé de naissance

La FNEC FP-FO 53 alerte sur l’aggravation prévisible de la crise du remplacement dans les écoles. Alors que de nombreuses absences ne sont déjà pas couvertes faute de moyens suffisants, l’augmentation des demandes de retraite progressive, les départs en retraite en cours d’année maintenant possible dans le 1er degré, ainsi que l’entrée en vigueur, à compter du 1er juillet, du nouveau congé supplémentaire de naissance vont générer des besoins supplémentaires en remplacement.

Ces droits nouveaux ou renforcés pour les personnels doivent s’accompagner des moyens correspondants. Il n’est pas acceptable que leur mise en œuvre se traduise par une dégradation supplémentaire des conditions d’apprentissage des élèves ou des conditions de travail des personnels.

La FNEC FP-FO  53 demande donc quelles mesures Monsieur le directeur académique compte prendre pour anticiper ces besoins. Une évaluation de leur impact sur les besoins en remplaçants a-t-elle été réalisée ? Quels moyens supplémentaires seront attribués afin de garantir le remplacement effectif des personnels concernés et d’assurer, dans de bonnes conditions, la continuité du service public ?

Le DASEN indique avoir fait remonter ces inquiétudes aux niveaux académique et ministériel dans le cadre du schéma d’emplois. 

Remplaçants : FO a levé un lièvre et vous alerte !

Lors du CSA départemental du 22 juin 2026, la délégation FO a demandé des précisions sur la nouvelle application ministérielle de gestion des remplacements.

Le SNUDI-FO a repéré une véritable supercherie concernant les ISSR. En effet, celles-ci seraient désormais soumises à de nouvelles restrictions. Certains remplacements (remplacement en renfort, TRS, évaluations d’école, ESS, aides en surnombre…) basculeraient ainsi vers le régime du décret de 2006, avec un remboursement via DT Chorus. En CSA, nos responsables administratifs confirment à FO que tous les remplacements ne feront pas l’objet de l’ISSR ! Inacceptable !

Le SNUDI-FO 53 rappelle que frais de déplacement via DT Chorus ne correspondent absolument pas aux ISSR. Les montants sont bien souvent inférieurs… voire inexistants. Concrètement, et par exemple un déplacement aujourd’hui indemnisé 15 € au titre de l’ISSR pourrait demain n’être remboursé… 0 €.

Quand c’est flou, c’est qu’il y a un loup.

Après la fusion des spécificités des TR, voici donc une attaque frontale contre les personnels remplaçants !

Le SNUDI-FO 53 alerte : ces nouvelles dispositions découlent directement du déploiement du nouveau logiciel de gestion des remplacements imposé par le ministère, qui sera progressivement généralisé dans tous les départements, y compris en Mayenne.

Cette nouvelle organisation pénalisera inévitablement les collègues remplaçants, alors même qu’ils continuent d’assurer des déplacements imposés par l’administration. Elle entraînera une perte financière directe et risque d’aggraver encore le manque d’attractivité des missions de remplacement.

Le SNUDI-FO 53 appelle les remplaçants à se mobiliser et à rejoindre le syndicat par leur adhésion, pour construire le rapport de force indispensable afin de garantir le maintien du versement de l’ISSR pour tous les déplacements et pour tous les types de remplacement.

FO a proposé 4 avis au vote de ce CSA 

Avis 1 : carte scolaire
Le CSA-SD de la Mayenne, réuni le 22 juin 2026, demande l’abandon du protocole MEN-AMF intitulé “Le gouvernement et les maires de France mobilisés et unis pour relever les défis de l’École. ” En cohérence, le CSA-SD demande la fin de l’ODDRT en Mayenne, et des expérimentations “l’école de demain” mises en œuvre par le directeur académique depuis 1 an.
Le CSA-SD de la Mayenne demande également à ce que les expérimentations lancées dans 18 départements par le ministre Geffray dans le cadre des opérations de carte scolaire soient arrêtées.

Pour : FO, FSU et CGT
Abstention :  UNSA

Avis 2 : PAS
Dans le cadre de l’examen du projet de loi « visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers », le gouvernement a tenté une nouvelle fois, en vain, d’inscrire dans la Loi la création des PAS dans tous les départements, avec pour objectifs de les substituer aux actuels PIAL et d’étendre leur périmètre d’intervention à tous les élèves à besoins éducatifs particuliers. L’Assemblée Nationale a rejeté les PAS qui ne répondent en rien aux besoins des personnels et des élèves en situation de handicap. Le CSA-SD de la Mayenne demande l’abandon définitif de ce dispositif et la restitution immédiate des 7 postes de PE préemptés pour leur mise en place dans le département.

Pour : FO, FSU et CGT
Abstention :  UNSA

Avis 3 : ODDR
Considérant le protocole d’accord conclu entre le ministère de l’Éducation nationale et l’Association des maires de France, intitulé « Le gouvernement et les maires de France mobilisés et unis pour relever les défis de l’École » ;
Considérant la mise en place, en Mayenne, de l’Observatoire des dynamiques rurales associant les services de l’État et les élus, sans les personnels, leurs représentants ni les familles ;
Considérant un contexte marqué par des suppressions de postes et plus de 150 fermetures de classes dans les écoles publiques de la Mayenne depuis 2017, principalement en milieu rural ;
Considérant la multiplication des projets de restructuration des écoles (fusions, regroupements), susceptibles d’accentuer la territorialisation de l’École publique et de fragiliser l’égalité d’accès au service public d’éducation ;
Le CSA-SD de la Mayenne, réuni le 22 juin 2026, s’oppose aux orientations du protocole d’accord national, et de l’observatoire départemental des dynamiques rurales.
Le CSA-SD de la Mayenne demande le respect du cadre national de l’École publique, garant de l’égalité des élèves et réaffirme son attachement à une école publique nationale, laïque et égalitaire, présente sur l’ensemble du département.

Pour : FO et CGT
Abstention :  UNSA et FSU

Avis 4 : Evaluations d’école
Le CSA-SD réuni le 22 juin 2026 demande l’arrêt des pressions exercées sur les personnels qui ne souhaitent pas participer aux évaluations d’école. Le CSA-SD de la Mayenne demande l’abandon des évaluations d’écoles.

Pour : FO, FSU et CGT
Abstention :  UNSA