Un CSA départemental a été convoqué ce 20 mai à l’ordre du jour des ajustements de carte scolaire.
Seuls FO et la CGT ont fait une déclaration liminaire.
Présents à ce CSA-SD :
Pour l’administration : M. AUDY (DASEN), M. VAULEON (secrétaire général), M. TROCHERIE (chef de division 3DE), M. MICHEL (IEN ASH), Mme LE MEUR (IEN MNO)
La délégation FO (3) : Hélène COLNOT, Fabien ORAIN, Stève GAUDIN
Représentants du personnel :FSU (2/3), CGT (2/2), UNSA (2/2)
Mesures d’ajustement de la carte scolaire du premier degré
Ouvertures
Ecole maternelle “Badinter” : 1 classe TPS
Ecole maternelle “Jules Verne” : 1 classe TPS
NB : Ecole maternelle “Badinter” : hausse de 0,17 ETP de décharge en lien avec l’ouverture d’une classe de TPS
Intervention FO : D’un côté vous refusez de prendre en compte les TPS dans les prévisions d’effectifs pour la carte scolaire, de l’autre côté, pour un dispositif, non seulement vous les comptabilisez, mais vous augmentez la décharge de direction en conséquence. Allez-vous faire de même pour toutes les autres écoles du département ?
Nous demandons également le respect réglementaire des prérogatives du conseil des maîtres et des directeurs quant à la répartition des élèves, afin que les équipes puissent disposer de ces moyens comme ils l’entendent, et qu’on impose pas de la réunionite à nos collègues dans le cadre de ces dispositifs.
Réponse du DASEN : Concernant la prise en compte des effectifs TPS pour les autres écoles, non, ici c’est un dispositif. Pour le DASEN, ces deux écoles se sont engagées dans ces dispositifs en montant un projet en amont. Selon lui, il y a donc un engagement moral et une éthique à respecter, il y aura donc un suivi.
FO invite les collègues de ces deux écoles maternelle REP+ à se rapprocher du syndicat en cas de pressions ou d’injonctions.
Concernant la carte scolaire, et en amont de ce CSA, notamment en audience, FO a pu porter plusieurs demandes d’ouverture, en particulier à l’école de Moulay et de Gennes-Longuefuye.
Sur ces situations, lors de ce CSA, le DASEN s’est engagé à refaire un point mi-juin.
Fermetures
Ecole primaire Christian Cabrol ST CENERE : fermeture d’une classe et retrait du moyen provisoire à 50%
Ecole maternelle “Badinter” retrait du moyen provisoire à 50%
FO a rappelé son estimation d’au moins 50 postes pour notre département pour permettre des effectifs décents dans les classes, le remplacement des absences non-remplacées, des RASED complets pour un bassin de 800 élèves max, des postes d’enseignants référents, des postes d’enseignants spécialisés pour répondre à toutes les notifications de la MDA… En tout état de cause, il faudrait commencer par annuler toutes les suppressions de postes entérinées avec le budget 2025. Comme nous l’avons rappelé dans notre déclaration liminaire, le budget 2026 se prépare avec au minimum 40 milliards d’euros de coupes supplémentaires… et déjà des crédits du budget du ministère 2025 sont gelés (95 millions enlevés à l’enseignement scolaire » et 493,3 millions à la recherche et à l’enseignement supérieur…).
Vote sur les ajustements de carte scolaire (avec l’implantation des 2 PAS)
CONTRE : FO (3), FSU (2), CGT (2)
ABSTENTION : UNSA (2)
PAS (pôles d’appui à la scolarité)
Dites-moi de quoi vous avez besoin, je vous expliquerai comment vous en passer…!
Création des 2 pôles d’appui à la scolarité (PAS) à la rentrée : implantation de 2 postes de coordonnateurs à temps plein.
Selon le DASEN, la balance des postes est à l’équilibre, mais la délégation FO a bien rappelé qu’il s’agissait de moyens pris sur l’enveloppe dotation EN pour notre département ! Ce sont donc bien des moyens qui auraient pu servir à l’ouverture de classes, de postes spécialisés à destination des élèves…
Intervention FO concernant les PAS lors de ce CSA :
La délégation a rappelé la situation départementale :
● La Mayenne est un désert médical
● Menaces sur la pédopsychiatrie, CMP, urgences
● RASED décimés
● Médecine scolaire quasi-inexistante
● Au moins 400 élèves (au total) sont en attente d’une place en IME, ITEP, UEMA, UEEA, ULIS ou SEGPA
● Plus de 200 enfants ont une orientation dans le médico-social (IME, ITEP, ou SATED) et sont en attente d’une place
● 160 élèves en attente d’un accompagnement SESSAD (tout type de SESSAD confondu)
● Des enseignants et AESH qui évoquent de plus en plus des situations de maltraitance, de culpabilisation qui impacte, parfois lourdement, leur santé
Les PAS ne sont pas une réponse adaptée ; bien au contraire ! Ils viendront dégrader un peu plus les conditions de travail des AESH, et culpabiliser un peu plus les enseignants, puisque les seules réponses, de l’aveu même du DASEN, seront :
- Accompagner les collègues = culpabilisation, responsabilité de l’échec de l’inclusion
- Accompagner les familles = inégalités d’accès à l’école, aux soins, aux compensations
- Accompagner les élèves = 1 seul éducateur spécialisé pourrait intervenir en classe pour un élève
- Fournir du matériel = casques antibruit, tentes, balles antistress…
2 voies de saisine possible : à la demande des familles, à la demande de l’école.
FO a rappelé que la proposition de loi visant à renforcer l’inclusion scolaire des élèves en situation de handicap, comportant notamment la généralisation à tous les départements de « pôles d’appui à la scolarité » (PAS) d’ici septembre 2027 a été adoptée le 5 mai 2025 à l’Assemblée nationale.
Non seulement les PAS ont pour objectif de remettre en cause les droits des élèves à besoins particuliers, mais dans les départements qui ont essuyé les plâtres, leur mise en place est pour le moins chaotique et source de dysfonctionnements majeurs dans la plupart des expérimentations.
L’objectif des PAS est double. S’ils sont pour l’instant adossés aux PIAL, les PAS visent à les remplacer. Selon les mots du ministère, « le PAS permet à l’Education nationale de reprendre la main sur une partie des réponses à apporter pour les élèves à besoins particuliers avant sollicitation de la MDA » « le PIAL est un service de gestion quantitative des emplois du temps des AESH, tributaire de la ressource humaine disponible. » Autrement dit, s’il n’y a pas assez de ressource humaine disponible (ce qui est le cas vu la difficulté à recruter des AESH), contournons les notifications et donc les besoins des élèves !
D’autre part, les PAS seront constitués d’un enseignant (avec ou sans spécialisation ) de l’Éducation nationale et vraisemblablement d’un éducateur spécialisé (financement ARS). On vide ainsi les classes spécialisées de leurs enseignants et les ESMS de leurs éducateurs spécialisés pour « coacher » les enseignants de milieu ordinaire confrontés à l’inclusion d’élèves qui relèvent de classes ou structures spécialisées ou adaptées, selon la méthode bien connue du « dites-moi de quoi vous avez besoin, je vous expliquerai comment vous en passer… »
Le directeur académique nous dit qu’il n’y a pas de substitution aux PIAL ou aux autres outils et leviers existants pour faire valoir les droits des personnels (mais aussi des élèves et de leur famille), en réalité, nous savons tous ce qui signifie “expérimentation” avec les gouvernements successifs sous la présidence de Macron.
Pour nos responsables administratifs, l’outil central sera le LPI ! Tiens donc, voici l’analyse du SNUDI-FO 53 concernant le LPI il y a déjà quelques années (dès 2022), lorsqu’il était expérimenté…
Rappel avis des syndicats Mayennais : Le CHSCT de la Mayenne alerte sur la mise en œuvre du Livret Parcours Inclusif et les risques liés à l’augmentation de la charge de travail des équipes enseignantes des premier et second degrés. Par ailleurs, aucun CHSCT n’a été consulté avant le déploiement de ce LPI, en contradiction avec l’article 57 du décret 82-453. Par conséquent, le CHSCT de la Mayenne demande l’abandon de cette expérimentation.
FO (2) : POUR
UNSA (1) : CONTRE
FSU (2) et CGT (1) : ABSTENTION
Enfin, le DASEN confirme le lien avec le PEDT pour Laval, et aussi qu’il pourra y avoir un “appui territorial avec les associations, collectivités, ou des structures culturelles…” sans plus de précisions, confirmant ainsi que ces PAS participent également de la territorialisation de l’école publique.
La délégation a indiqué au DASEN que FO n’accepterait pas d’entrisme dans les écoles, et refuserait toute forme de confusion entre l’école et le périscolaire.
A noter, le terme “opérateur” qui est utilisé constamment par nos responsables pour évoquer l’association gestionnaire en charge de ces PAS. Finalement ce ne sera pas l’ADAPEI, mais le Geist ( Groupe d’Etudes pour l’Inclusion Sociale pour Tous ) qui est désigné pour les 2 PAS.
500 PAS déployés à la rentrée en France… avec 470 suppressions de postes dans le premier degré… Ce sont donc encore des postes qui ferment dans nos écoles… Nous ne l’acceptons pas !
Enfin les PAS c’est l’acte 2 de l’école inclusive et c’est le démantèlement de l’enseignement spécialisé:
Le ministère a indiqué lors du comité de suivi de l’école inclusive que « nous n’allons pas trouver de nouvelles « places » en ESMS pour accueillir les 24 000 élèves – c’est une terminologie discriminante que nous récusons. Nous voulons une offre plus inclusive du médico-social, plus centrée sur l’étayage à destination de l’ensemble de l’Éducation nationale. Nous allons mettre toutes les compétences des personnels des ESMS au service des Pôles d’appui à la scolarité (PAS). »
Tout est dit. Les PAS s’articulent parfaitement avec l’externalisation, ou plutôt la liquidation des ESMS résumée par E. Macron lors de la conférence nationale sur le handicap d’avril 2023 : « Il faut en finir avec les établissements fermés dans lesquels les élèves vivent à part… »
Et pour les AESH, au lieu de leur octroyer un vrai statut de la Fonction Publique, le gouvernement va encore dégrader leurs conditions de travail avec la mise en place des PAS.
En Mayenne, ce sont donc 2 PAS qui seront implantés. Les 17 PIAL sont maintenus, et les 2 PAS seront « adossés » à un PIAL : l’un au collègue Gerbault de Laval, et l’autre à Evron-Montsûrs. Les AESH resteront pour l’instant rattachées au PIAL.
FO l’a martelé en CSA, les PAS c’est le transfert des fonds dédiés au médico-social dont Macron et d’autres groupuscules dont même un syndicat, voudraient voir fermer tous les établissements ! Alors que nous manquons de places dans les IME et les ITEP, le DASEN confirme ce qui nous a été dit en audience : 133 000 euros seront consacré par l’ARS pour chaque PAS à la rentrée correspondant à 1,5 ETP pour le médico-social (éducateur…), et 2 ETP pris sur le budget Education Nationale (pour la coordination).
Un appel à candidature est lancé pour les deux postes de coordinateurs PAS, qui ne seront pas obligatoirement des enseignants spécialisés. Ils seront nommés à titre provisoire. Pour autant, le PAS sera “piloté” par l’IEN de circonscription, le chef d’établissement et le directeur de l’ESMS (dit “opérateur”, le GEIST). Leurs missions seront de valider, ou pas les propositions du PAS !
La délégation a fait le lien avec les assises de la santé scolaire qui se tiennent en ce moment, et que FO refuse de cautionner (en savoir plus)
Pour résumer, le PAS est une usine à gaz, une couche supplémentaire pour camoufler le manque de moyens criants pour nos élèves en situation de handicap, et pour aller plus loin dans l’inclusion scolaire systématique en accompagnant et coachant toujours plus les personnels au lieu de prendre en charge les élèves.
En Mayenne, pour FO il faut de toute urgence :
● La création des places en IME/ITEP à hauteur des besoins
● Le recrutement de tous les enseignants spécialisés et PsyEN-EDA pour restaurer des RASED complets
● Un vrai statut, un vrai salaire pour les AESH
● L’abandon des PIAL et de l’acte 2 de l’école inclusive
● Le respect de toutes les notifications de la MDA
● Le recrutement de soignants et de médecins à la hauteur des besoins en pédopsychiatrie (CMP, USISEA…), l’ouverture de lits d’hospitalisation, notamment pour les adolescents en souffrance
C’est en ce sens que nous avons déposé deux avis lors de ce CSA dont l’un a été adopté à l’unanimité des syndicats mayennais.
Avis 1 : Le CSA-SD 53, réuni le mardi 20 mai 2025, demande un plan d’urgence pour garantir le maintien et la création des places nécessaires dans les établissements sociaux et médico-sociaux afin que tous les élèves en attente d’une place puissent y être accueillis dans le respect de la notification de la MDA.
POUR : FO (3), FSU (2), UNSA (2), CGT (2)
Avis 2 : Le CSA-SD 53, réuni le mardi 20 mai 2025 demande le retrait de l’acte 2 de l’Ecole inclusive, l’abandon des PIAL et des PAS.
POUR : FO (3), FSU (2), CGT (2)
ABSTENTION : UNSA (2)
Pour plus d’informations sur les PAS
Implantation d’une UUEA à l’école Jules Ferry Mayenne
Lors de ce CSA, FO a rappelé que sur la forme, l’article 4 du règlement intérieur des CSA-SD n’était pas respecté puisque lors du précédent CSA, le secrétaire général était passé en force pour imposer cette mesure, alors que nous avions reçu l’information à peine deux jours avant ce CSA-S, ce qui n’est pas réglementaire. (Normalement, la convocation, l’ordre du jour et les documents doivent être adressés 15 jours avant la date de la commission, elle peut être ramenée à 8 jours en cas d’urgence.)
Pour toutes ces raisons, la délégation FO avait refusé qu’il y ait un vote sur l’implantation de l’UEEA et la quasi-totalité des organisations syndicales aient suivi sa position en refusant, comme il se doit, de voter une mesure non réglementaire. La CGT ayant voté POUR, nos responsables considèrent que cette mesure est entérinée.
Direction d’école
Le SNUIPP-FSU a proposé un avis :
Avis FSU 53 : Les directeurs-trices des écoles 11 classes du département (Jules Verne – Laval, Constant Lainé – Craon, Bonchamp élémentaire, Jean de la Fontaine – Château-Gontier) sont particulièrement impactées par la charge de travail demandée du fait de l’accueil d’un public spécifique (multiplication des équipes éducatives et des ESS, accueil d’élèves à besoins éducatifs particuliers). Le CSA-SD 53, réuni le 20 mai 2025, demande que les directions des écoles à 11 classes du département bénéficient d’1/4 de décharge supplémentaire (passage à 75%).
POUR : FSU (2), UNSA (2), CGT (2)
ABSTENTION : FO (3)
FO a proposé d’amender cet avis, indiquant que toutes les décharges de direction nécessitent d’être augmentées, que nous pouvions aussi considérer les ULIS comme une classe dans le calcul de la quotité de décharge. Nous avons pu sonder nos adhérents directeurs et consulter nos instances (conseil syndical), et unanimement nous avions mandat pour nous abstenir. Pourquoi ?
D’une part des directeurs des écoles citées dans cet avis ne souhaitaient pas un traitement spécial vis-à -vis de leurs collègues. D’autre part, cet avis est très inégal. Pourquoi ne pas revendiquer l’augmentation de toutes les décharges ? Les collègues des écoles 3 classes ne sont-ils pas eux aussi légitimes à revendiquer cela ? Et ceux des petites écoles ?
C’est en ce sens, que la délégation FO s’est abstenue, en justifiant son vote comme elle le fait systématiquement, et rappelant que FO ne revendiquait pas uniquement l’augmentation des décharges des “grosses écoles”…
Questions diverses FO
Seul FO avait des questions diverses
Combien de départs possibles en formation CAPPEI ?
Le DASEN confirme à FO qu’il y aura au maximum 4 départs en formation CAPPEI pour la rentrée. La délégation a demandé à ce que ce maximum soit atteint et a demandé sur quel type de supports se feront ces formations. Le DASEN répond à FO que ce seront des ULIS écoles. Nous nous félicitons de l’augmentation des départs en formation CAPPEI. Pour rappel, les candidatures sont à envoyer jusqu’au 2 juin. Le SNUDI-FO accompagne déjà des collègues dans cette démarche, sollicitez le syndicat pour les formulations de vos demandes.
Places dans le médico-social
9 places sont ouvertes en SESSAD (en file active, donc pour plus de 9 enfants)
PES
Il y aura 25 PES à la rentrée 2025 en Mayenne
CLA
FO a également interrogé nos responsables sur les moyens CLA, qui arrivent en fin d’expérimentation à la rentrée. Le DASEN ne sait toujours pas si les moyens CLA seront reconduits pour 2025-2026, mais les engagements ont été pris en février auprès de FO pour maintenir les moyens sur Hilard Laval.
ALERTE, ALERTE !
Suite aux interventions de FO, le DASEN ne cache pas son intention d’implanter une cité éducative sur Laval ! Si ce n’est à ce jour qu’à l’état de réflexion, le DASEN nous confie avoir déjà rencontré la préfète à ce sujet !
FO a été la seule organisation à intervenir sur ce point, pour refuser l’implantation de ce type de dispositif, qui n’est ni plus ni moins “l’Ecole du futur” voulue par Macron.
Qu’est-ce qu’une « cité éducative »? La définition se trouve dans le plan Borloo d’avril 2018. Il s’agit de mettre « en réseau tous les acteurs et les lieux qui participent à l’éducation des enfants (centres sociaux, de loisirs, de santé, sportifs, entreprises…). Le pilotage de ces cités sera confié à un chef d’établissement de collège. L’autonomie de gestion et de budget devra permettre de stabiliser les équipes. Le turn-over des enseignants (…) pourra être régulé par des primes et des avantages décidés à l’échelle de l’établissement ».
La cité éducative, c’est l’expérimentation marseillaise ! C’est regrouper au plan local écoles et collèges sous la tutelle du chef d’établissement du collège, menaçant de fait l’existence des directeurs d’écoles, désorganisant la vie des écoles et entrainant à la clé suppression de classes, de postes et la remise en cause des statuts des enseignants… C’est le recrutement local des enseignants et le choix du lieu de scolarisation des élèves par les chefs d’établissements !
Cela est inacceptable ! Lors des mobilisations contre les lois Blanquer en 2019, nous avions obtenu la suppression de l’article sur les EPSF ! (établissements publics des savoirs fondamentaux)
FO n’accepte pas et n’acceptera jamais le transfert de compétences (et de financements) de l’Éducation Nationale vers les collectivités territoriales…. et nous sommes déjà engagés pour que ce projet ne voit jamais le jour en Mayenne.